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Le ministre de l'Intérieur Bernard Cazeneuve à Saint-Denis
"J'ai présenté au Premier ministre une décision de déchéance de cinq nationalités concernant des terroristes, et je poursuivrai avec la plus grande détermination cette politique." D'une phrase pendant les questions au gouvernement à l'Assemblée, Bernard Cazeneuve informe de l'ouverture d'une procédure rare. Pour le reste, le ministre de l'Intérieur reste évasif.
Qui sont ces cinq personnes visées par la déchéance de nationalité? Des Français condamnés en France pour les attentats du 16 mai 2003 à Casablanca, au Maroc, qui avaient fait 45 morts et une centaine de blessés. Le Figaro donne des détails. Il s'agit de quatre Marocains et d'un Turc. Tous ont déjà purgé leur peine et sont désormais libres.
Leurs liens avec le Groupe islamique combattant marocain (GICM) avaient été révélés par les enquêteurs, précise Le Parisien. Tous les cinq faisaient partie de la cellule française de ce groupe, qui avait participé à l'attentat de Casablanca. Condamnés à des peines allant de 6 à 8 ans de prison, continue le quotidien, ils étaient entrés en contact avec la mouvance djihadiste par l'intermédiaire d'un prédicateur aujourd'hui expulsé du pays, rencontré à la Grande Mosquée de Mantes-la-Jolie. Certains s'étaient rendus en Afghanistan, en Syrie ou en Turquie.
C'est cependant leur comportement derrière les barreaux et depuis leur remise en liberté qui leur vaudrait cette décision du ministère de l'Intérieur, selon Le Parisien. Loin de renier leurs engagements passés, ils auraient au contraire "quasiment tous" été proches d'autres détenus accusés de terrorisme, dont Djamel Beghal, proche de Chérif Kouachi et Amedy Coulibaly. L'un d'eux est également soupçonné d'avoir voulu se rendre en Syrie.
Que va-t-il se passer pour eux? Les décrets de déchéance de nationalité seront signés dans la semaine. Le gouvernement peut choisir d'accompagner cette privation de titre de séjour d'une interdiction de territoire et donc d'une expulsion, précise Le Figaro. Selon Le Parisien, les concernés contestent la demande faite par le ministère.
Cette procédure est-elle fréquente? Non. Le Conseil constitutionnel avait validé en janvier la déchéance de la nationalité française d'un djihadiste franco-marocain condamné pour terrorisme, en jugeant "conformes à la Constitution" les dispositions du Code civil, contestées par son avocat. C'était la seule depuis 2007 et elle a été effective le 22 septembre, a rappelé Bernard Cazeneuve.
Source
Qui sont ces cinq personnes visées par la déchéance de nationalité? Des Français condamnés en France pour les attentats du 16 mai 2003 à Casablanca, au Maroc, qui avaient fait 45 morts et une centaine de blessés. Le Figaro donne des détails. Il s'agit de quatre Marocains et d'un Turc. Tous ont déjà purgé leur peine et sont désormais libres.
Leurs liens avec le Groupe islamique combattant marocain (GICM) avaient été révélés par les enquêteurs, précise Le Parisien. Tous les cinq faisaient partie de la cellule française de ce groupe, qui avait participé à l'attentat de Casablanca. Condamnés à des peines allant de 6 à 8 ans de prison, continue le quotidien, ils étaient entrés en contact avec la mouvance djihadiste par l'intermédiaire d'un prédicateur aujourd'hui expulsé du pays, rencontré à la Grande Mosquée de Mantes-la-Jolie. Certains s'étaient rendus en Afghanistan, en Syrie ou en Turquie.
C'est cependant leur comportement derrière les barreaux et depuis leur remise en liberté qui leur vaudrait cette décision du ministère de l'Intérieur, selon Le Parisien. Loin de renier leurs engagements passés, ils auraient au contraire "quasiment tous" été proches d'autres détenus accusés de terrorisme, dont Djamel Beghal, proche de Chérif Kouachi et Amedy Coulibaly. L'un d'eux est également soupçonné d'avoir voulu se rendre en Syrie.
Que va-t-il se passer pour eux? Les décrets de déchéance de nationalité seront signés dans la semaine. Le gouvernement peut choisir d'accompagner cette privation de titre de séjour d'une interdiction de territoire et donc d'une expulsion, précise Le Figaro. Selon Le Parisien, les concernés contestent la demande faite par le ministère.
Cette procédure est-elle fréquente? Non. Le Conseil constitutionnel avait validé en janvier la déchéance de la nationalité française d'un djihadiste franco-marocain condamné pour terrorisme, en jugeant "conformes à la Constitution" les dispositions du Code civil, contestées par son avocat. C'était la seule depuis 2007 et elle a été effective le 22 septembre, a rappelé Bernard Cazeneuve.
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