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En exclusivité, Le Point a choisi de publier les listes de ces structures de soins qui, à ce jour, n'atteignent pas les seuils minimums d'activité fixés par un décret ainsi que par un arrêté officiels.
Ces documents, que ni le ministère de la Santé ni l'Institut national du cancer (Inca) n'ont l'intention de rendre publics dans l'immédiat, ont été bâtis à partir des données statistiques d'activité du PMSI (1) pour les trois dernières années disponibles (2005, 2006 et 2007). Six types de cancers sont concernés par ces seuils d'activité impératifs : les cancers digestifs, du sein, du poumon et du thorax, urologiques, gynécologiques et ORL.
lepoint.fr publie ci-dessous les listes des hôpitaux et cliniques concernés pour les quatre premiers cancers cités. Ainsi, 306 hôpitaux et cliniques devraient arrêter la chirurgie des cancers du sein (soit 37 % des établissements la pratiquant), 199 la chirurgie cancéreuse digestive (23 % des établissements), 188 les opérations des cancers du poumon et du thorax (63 % des établissements) et 195 hôpitaux et cliniques celles des tumeurs urologiques (31 % des établissements).
"Une véritable révolution"
"L'application de seuils minima d'activité est une véritable révolution", estime le professeur Dominique Maraninchi, président de l'Inca et maître d'oeuvre de ce grand nettoyage. Ce cancérologue de renom applique ainsi l'une des mesures phares du Plan cancer lancé en 2003 par le président Jacques Chirac. Objectif : permettre à tous les patients d'avoir accès à des soins de qualité, alors que l'on constate des pratiques extrêmement disparates d'un établissement à l'autre, source de graves inégalités pour la chance de guérison des malades.
L'Inca, les spécialistes et les associations de malades comme la Ligue nationale de lutte contre le cancer se basent sur une évidence : "On ne fait bien que ce que l'on fait souvent, une pratique chirurgicale suffisante et régulière est nécessaire à une équipe pour assurer une prise en charge efficace." C'est forts de ce précepte que des seuils minimums annuels d'activité en chirurgie des cancers par établissement ont été officiellement établis en 2007, après plusieurs années d'âpres négociations. Deux ans plus tard, malgré les réticences de certains lobbies, la machine est enfin en marche.
Une activité minimale de 20 ou 30 interventions par an
Concrètement, tous les établissements de soins (hôpitaux, centres hospitaliers universitaires (CHU), cliniques privées) remplissent actuellement un "dossier promoteur" à destination de l'Agence régionale de l'hospitalisation (ARH) dont ils dépendent, afin d'obtenir la précieuse "autorisation d'activité de soins de traitement du cancer". Les établissements doivent répondre à de nombreuses conditions en termes d'organisation, de personnel et d'équipement, mais ils doivent surtout réaliser, selon l'arrêté du 26 mars 2007, "une activité minimale annuelle de 30 interventions par an pour la chirurgie des cancers du sein, digestifs, urologiques et thoraciques, et de 20 interventions par an pour la chirurgie des cancers gynécologiques, ORL et maxillo-faciales." Une période intermédiaire est toutefois prévue par la loi. Sur les trois dernières années d'activité (2006, 2007, 2008), les établissements doivent atteindre 80 % au minimum des seuils d'activité, et bénéficient de 18 mois de mise en conformité pour atteindre les 100 %.
17.000 patients concernés
Le professeur Alain Grunfeld, qui vient de remettre au président de la République des propositions d'action pour la réalisation d'un nouveau plan cancer, "souscrit totalement à cette politique de seuil minimum d'activité" et estime que c'est "un gain pour la qualité des soins qu'il faudra évaluer d'ici quelques années". "Près de 17.000 patients sont opérés en moyenne chaque année dans ces établissements, 57 % dans le privé, 43 % dans le public. Sans doute auraient-ils apprécié de connaître le niveau d'activité de l'établissement auquel ils se sont confiés, avant d'accepter de s'y faire opérer...
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(1) PMSI : Programme de médicalisation des systèmes d'information, base de données regroupant sous forme informatique et anonyme l'ensemble des dossiers médicaux des hospitalisés, une année donnée.
Voici la liste des hôpitaux et cliniques qui ne pourront plus opérer certains cancers :
- CANCERS DIGESTIFS (PARIS-ÎLE-DE-FRANCE)
- CANCERS DIGESTIFS (PROVINCE / DOM-TOM)
- CANCERS UROLOGIQUES (PARIS-ÎLE-DE-FRANCE)
- CANCERS UROLOGIQUES (PROVINCE / DOM-TOM)
- CANCERS DU SEIN (PARIS-ÎLE-DE-FRANCE)
- CANCERS DU SEIN (PROVINCE / DOM-TOM)
- CANCERS DU POUMON ET DU THORAX (PARIS-ÎLE-DE-FRANCE)
- CANCERS DU POUMON ET DU THORAX (PROVINCE / DOM-TOM)
Ces documents, que ni le ministère de la Santé ni l'Institut national du cancer (Inca) n'ont l'intention de rendre publics dans l'immédiat, ont été bâtis à partir des données statistiques d'activité du PMSI (1) pour les trois dernières années disponibles (2005, 2006 et 2007). Six types de cancers sont concernés par ces seuils d'activité impératifs : les cancers digestifs, du sein, du poumon et du thorax, urologiques, gynécologiques et ORL.
lepoint.fr publie ci-dessous les listes des hôpitaux et cliniques concernés pour les quatre premiers cancers cités. Ainsi, 306 hôpitaux et cliniques devraient arrêter la chirurgie des cancers du sein (soit 37 % des établissements la pratiquant), 199 la chirurgie cancéreuse digestive (23 % des établissements), 188 les opérations des cancers du poumon et du thorax (63 % des établissements) et 195 hôpitaux et cliniques celles des tumeurs urologiques (31 % des établissements).
"Une véritable révolution"
"L'application de seuils minima d'activité est une véritable révolution", estime le professeur Dominique Maraninchi, président de l'Inca et maître d'oeuvre de ce grand nettoyage. Ce cancérologue de renom applique ainsi l'une des mesures phares du Plan cancer lancé en 2003 par le président Jacques Chirac. Objectif : permettre à tous les patients d'avoir accès à des soins de qualité, alors que l'on constate des pratiques extrêmement disparates d'un établissement à l'autre, source de graves inégalités pour la chance de guérison des malades.
L'Inca, les spécialistes et les associations de malades comme la Ligue nationale de lutte contre le cancer se basent sur une évidence : "On ne fait bien que ce que l'on fait souvent, une pratique chirurgicale suffisante et régulière est nécessaire à une équipe pour assurer une prise en charge efficace." C'est forts de ce précepte que des seuils minimums annuels d'activité en chirurgie des cancers par établissement ont été officiellement établis en 2007, après plusieurs années d'âpres négociations. Deux ans plus tard, malgré les réticences de certains lobbies, la machine est enfin en marche.
Une activité minimale de 20 ou 30 interventions par an
Concrètement, tous les établissements de soins (hôpitaux, centres hospitaliers universitaires (CHU), cliniques privées) remplissent actuellement un "dossier promoteur" à destination de l'Agence régionale de l'hospitalisation (ARH) dont ils dépendent, afin d'obtenir la précieuse "autorisation d'activité de soins de traitement du cancer". Les établissements doivent répondre à de nombreuses conditions en termes d'organisation, de personnel et d'équipement, mais ils doivent surtout réaliser, selon l'arrêté du 26 mars 2007, "une activité minimale annuelle de 30 interventions par an pour la chirurgie des cancers du sein, digestifs, urologiques et thoraciques, et de 20 interventions par an pour la chirurgie des cancers gynécologiques, ORL et maxillo-faciales." Une période intermédiaire est toutefois prévue par la loi. Sur les trois dernières années d'activité (2006, 2007, 2008), les établissements doivent atteindre 80 % au minimum des seuils d'activité, et bénéficient de 18 mois de mise en conformité pour atteindre les 100 %.
17.000 patients concernés
Le professeur Alain Grunfeld, qui vient de remettre au président de la République des propositions d'action pour la réalisation d'un nouveau plan cancer, "souscrit totalement à cette politique de seuil minimum d'activité" et estime que c'est "un gain pour la qualité des soins qu'il faudra évaluer d'ici quelques années". "Près de 17.000 patients sont opérés en moyenne chaque année dans ces établissements, 57 % dans le privé, 43 % dans le public. Sans doute auraient-ils apprécié de connaître le niveau d'activité de l'établissement auquel ils se sont confiés, avant d'accepter de s'y faire opérer...
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(1) PMSI : Programme de médicalisation des systèmes d'information, base de données regroupant sous forme informatique et anonyme l'ensemble des dossiers médicaux des hospitalisés, une année donnée.
Voici la liste des hôpitaux et cliniques qui ne pourront plus opérer certains cancers :
- CANCERS DIGESTIFS (PARIS-ÎLE-DE-FRANCE)
- CANCERS DIGESTIFS (PROVINCE / DOM-TOM)
- CANCERS UROLOGIQUES (PARIS-ÎLE-DE-FRANCE)
- CANCERS UROLOGIQUES (PROVINCE / DOM-TOM)
- CANCERS DU SEIN (PARIS-ÎLE-DE-FRANCE)
- CANCERS DU SEIN (PROVINCE / DOM-TOM)
- CANCERS DU POUMON ET DU THORAX (PARIS-ÎLE-DE-FRANCE)
- CANCERS DU POUMON ET DU THORAX (PROVINCE / DOM-TOM)
