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Selon le projet de résolution proposé par Washington et dont l'AFP a eu copie, cette mission, appelée "mécanisme conjoint d'enquête", serait composée d'experts de l'ONU et de l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques (OIAC).
Elle serait chargée "d'identifier dans toute la mesure du possible les individus, entités, groupes et gouvernements" qui ont organisé, parrainé ou commis ces attaques.
La mission serait mise en place pour un an, avec possibilité d'extension, et devrait rendre un premier rapport dans les 90 jours après le début de son enquête.
Ses membres devront être "impartiaux et expérimentés" et recrutés sur une "base géographique aussi large que possible", souligne le texte.
Le gouvernement syrien, de même que les autres Etats membres de l'ONU, serait tenu de "coopérer pleinement" avec les experts en leur fournissant "toute information pertinente" et en leur donnant accès sur place aux endroits où des attaques chimiques ont été commises.
"Etant donné les fréquentes accusations portant sur des attaques au chlore en Syrie, et l'absence d'instance internationale pour identifier les responsables d'attaques à l'arme chimique, il est essentiel que le Conseil de sécurité trouve un accord et mette en place un mécanisme d'enquête indépendant", a déclaré l'ambassadrice américaine Samantha Power.
Paris, Londres et Washington ont accusé le régime syrien de mener des attaques au gaz de chlore en utilisant des barils d'explosifs largués depuis des hélicoptères. Moscou affirme pour sa part qu'il n'existe aucune preuve tangible de la culpabilité de son allié syrien.
La Syrie est censée avoir détruit son arsenal chimique aux termes d'un accord américano-russe conclu en septembre 2013. Mais l'OIAC a conclu que du gaz de chlore avait été utilisé de manière répétée et systématique comme arme chimique en Syrie.
Cependant, l'OIAC n'en a pas attribué la responsabilité au régime ou à l'opposition armée, qui s'accusent mutuellement, car cela n'entre pas dans son mandat.
Selon un diplomate du Conseil, l'idée des Américains est de "permettre à l'ONU de se servir de l'expertise technique de l'OIAC", qui a maintenu du personnel en Syrie.
La Russie, qui protège son allié syrien des pressions occidentales depuis le début de la crise syrienne, y compris en utilisant son veto, s'est déclarée favorable en principe à l'idée d'identifier les coupables d'attaques au chlore. Mais elle préfèrerait s'appuyer uniquement sur l'OIAC, qui n'est pas en mesure d'accuser ouvertement Damas.
Selon des diplomates, les discussions entre les 15 membres du Conseil sur ce texte doivent commencer lundi.
Elle serait chargée "d'identifier dans toute la mesure du possible les individus, entités, groupes et gouvernements" qui ont organisé, parrainé ou commis ces attaques.
La mission serait mise en place pour un an, avec possibilité d'extension, et devrait rendre un premier rapport dans les 90 jours après le début de son enquête.
Ses membres devront être "impartiaux et expérimentés" et recrutés sur une "base géographique aussi large que possible", souligne le texte.
Le gouvernement syrien, de même que les autres Etats membres de l'ONU, serait tenu de "coopérer pleinement" avec les experts en leur fournissant "toute information pertinente" et en leur donnant accès sur place aux endroits où des attaques chimiques ont été commises.
"Etant donné les fréquentes accusations portant sur des attaques au chlore en Syrie, et l'absence d'instance internationale pour identifier les responsables d'attaques à l'arme chimique, il est essentiel que le Conseil de sécurité trouve un accord et mette en place un mécanisme d'enquête indépendant", a déclaré l'ambassadrice américaine Samantha Power.
Paris, Londres et Washington ont accusé le régime syrien de mener des attaques au gaz de chlore en utilisant des barils d'explosifs largués depuis des hélicoptères. Moscou affirme pour sa part qu'il n'existe aucune preuve tangible de la culpabilité de son allié syrien.
La Syrie est censée avoir détruit son arsenal chimique aux termes d'un accord américano-russe conclu en septembre 2013. Mais l'OIAC a conclu que du gaz de chlore avait été utilisé de manière répétée et systématique comme arme chimique en Syrie.
Cependant, l'OIAC n'en a pas attribué la responsabilité au régime ou à l'opposition armée, qui s'accusent mutuellement, car cela n'entre pas dans son mandat.
Selon un diplomate du Conseil, l'idée des Américains est de "permettre à l'ONU de se servir de l'expertise technique de l'OIAC", qui a maintenu du personnel en Syrie.
La Russie, qui protège son allié syrien des pressions occidentales depuis le début de la crise syrienne, y compris en utilisant son veto, s'est déclarée favorable en principe à l'idée d'identifier les coupables d'attaques au chlore. Mais elle préfèrerait s'appuyer uniquement sur l'OIAC, qui n'est pas en mesure d'accuser ouvertement Damas.
Selon des diplomates, les discussions entre les 15 membres du Conseil sur ce texte doivent commencer lundi.
