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Après une première défaite en 2008, le populaire site internet de vidéos a finalement eu gain de cause en appel contre la chaîne espagnole de télévision Telecinco.
Cette dernière considérait que "la diffusion sur le site internet (de YouTube) de divers enregistrements audiovisuels (...) entraînait une violation des droits de propriété intellectuelle de Telecinco", indique le jugement rendu lundi par un tribunal de Madrid et communiqué aux parties jeudi, dont une copie a été transmise à l'AFP.
Mais le juge a estimé qu'"il est matériellement impossible de contrô ler la totalité des vidéos qui sont mises à disposition des usagers, car il y en a actuellement plus de 500 millions".
"YouTube n'est pas un fournisseur de contenus et donc, il n'a pas l'obligation de contrô ler ex ante l'illégalité de ceux qu'il héberge sur son site web, son unique obligation est justement de collaborer avec les détenteurs de droits pour, une fois l'infraction identifiée, procéder au retrait immédiat des contenus", poursuit-il.
"C'est le jugement le plus important en Europe sur cette question des droits d'auteur", a réagi auprès de l'AFP Bill Echikson, porte-parole de Google pour l'Europe du sud et de l'Est, l'Afrique et le Moyen-Orient, rappelant que des procès similaires ont été lancés contre YouTube en France, par TF1, en Italie, par Mediaset (maison mère de Telecinco), et en Allemagne, par Peterson.
"Cette victoire confirme ce que nous avons toujours dit: YouTube opère dans la légalité. La Cour a reconnu que YouTube est simplement une plate-forme d'hébergement de contenus et ne devrait pas avoir à pré-visionner les vidéos avant qu'elles soient mises en ligne", a estimé Google dans un communiqué.
YouTube a également souligné qu'il avait mis en place un outil gratuit, baptisé "Content ID", "qui permet (aux détenteurs de contenus) d'identifier automatiquement leur contenu et les empêche de les mettre en ligne s'ils le souhaitent".
Selon Google, plus de 1.000 groupes de médias dans le monde utilisent cet outil, "dont la majorité des chaînes de télévision espagnoles".
Une procédure comparable avait été engagée en 2008 aux Etats-Unis contre YouTube par le groupe de médias américain Viacom, qui réclamait un milliard de dollars de dommages pour violation de propriété intellectuelle, mais un tribunal de New York a rejeté la plainte le 23 juin dernier, invoquant la bonne foi du site.
YouTube est le plus populaire des sites d'hébergement de vidéos. Le géant américain de l'internet Google en a pris de contrô le fin 2006 pour l'équivalent de 1,65 milliard de dollar.
Société cotée en Bourse de Madrid, Telecinco est détenu à 50% par Mediaset, le groupe de télévisions contrô lé par Fininvest, la holding du président du conseil italien Silvio Berlusconi et de sa famille.
Contactée par l'AFP, la chaîne n'a pas souhaité réagir dans l'immédiat.
Cette dernière considérait que "la diffusion sur le site internet (de YouTube) de divers enregistrements audiovisuels (...) entraînait une violation des droits de propriété intellectuelle de Telecinco", indique le jugement rendu lundi par un tribunal de Madrid et communiqué aux parties jeudi, dont une copie a été transmise à l'AFP.
Mais le juge a estimé qu'"il est matériellement impossible de contrô ler la totalité des vidéos qui sont mises à disposition des usagers, car il y en a actuellement plus de 500 millions".
"YouTube n'est pas un fournisseur de contenus et donc, il n'a pas l'obligation de contrô ler ex ante l'illégalité de ceux qu'il héberge sur son site web, son unique obligation est justement de collaborer avec les détenteurs de droits pour, une fois l'infraction identifiée, procéder au retrait immédiat des contenus", poursuit-il.
"C'est le jugement le plus important en Europe sur cette question des droits d'auteur", a réagi auprès de l'AFP Bill Echikson, porte-parole de Google pour l'Europe du sud et de l'Est, l'Afrique et le Moyen-Orient, rappelant que des procès similaires ont été lancés contre YouTube en France, par TF1, en Italie, par Mediaset (maison mère de Telecinco), et en Allemagne, par Peterson.
"Cette victoire confirme ce que nous avons toujours dit: YouTube opère dans la légalité. La Cour a reconnu que YouTube est simplement une plate-forme d'hébergement de contenus et ne devrait pas avoir à pré-visionner les vidéos avant qu'elles soient mises en ligne", a estimé Google dans un communiqué.
YouTube a également souligné qu'il avait mis en place un outil gratuit, baptisé "Content ID", "qui permet (aux détenteurs de contenus) d'identifier automatiquement leur contenu et les empêche de les mettre en ligne s'ils le souhaitent".
Selon Google, plus de 1.000 groupes de médias dans le monde utilisent cet outil, "dont la majorité des chaînes de télévision espagnoles".
Une procédure comparable avait été engagée en 2008 aux Etats-Unis contre YouTube par le groupe de médias américain Viacom, qui réclamait un milliard de dollars de dommages pour violation de propriété intellectuelle, mais un tribunal de New York a rejeté la plainte le 23 juin dernier, invoquant la bonne foi du site.
YouTube est le plus populaire des sites d'hébergement de vidéos. Le géant américain de l'internet Google en a pris de contrô le fin 2006 pour l'équivalent de 1,65 milliard de dollar.
Société cotée en Bourse de Madrid, Telecinco est détenu à 50% par Mediaset, le groupe de télévisions contrô lé par Fininvest, la holding du président du conseil italien Silvio Berlusconi et de sa famille.
Contactée par l'AFP, la chaîne n'a pas souhaité réagir dans l'immédiat.
